Le membre s'engage à ne pas proposer de
lien hypertexte pointant vers des sites ou des pages non conformes à la législation
française.
Le membre s'engage à ne pas diffuser
d'informations trompeuses en sachant que celles-ci sont erronées, et à ne tenir aucun
propos de nature diffamatoire.
Le membre s'engage à ne pas proposer de
pages, d'images, de textes, de vidéos, de sons ou d'animations non conformes à la
législation française.
Pour toutes les données protégées
par un droit de propriété, le membre doit obtenir les autorisations préalables
auprès des titulaires de droits dans les conditions légales avant toute reproduction,
représentation et communication au public.
Le membre s'engage expressément à
assumer la responsabilité des textes, images, programmes ou sons diffusés par ses soins
par l'intermédiaire du site AquaBase.org.
Ainsi, le membre s'engage à décharger
l'auteur du site AquaBase.org (Ludovic Robinot) de toute responsabilité en ce qui concerne les
services ou informations, signes, images, graphismes, sons ou toutes autres données
multimédias qu'il aura mis à disposition du public.
L'auteur du site AquaBase.org se réserve le droit
de supprimer sans préavis toute information ou message, non conforme aux présentes
recommandations.
Merci de votre compréhension.
|